Droit Fiscal algérien

La fiscalité constitue un facteur fondamental dans le domaine économique et des finances

publiques dans la mesure où les ressources qu’elle génère à la fois sur les chiffres d’affaires

et sur les revenus des entreprises et des particuliers ont pour but de financer les dépenses

publiques.

Eu égard donc à son importance, la fiscalité fait l’objet d’études aussi diverses que variées tant par

les universitaires notamment sur le plan académique que par des experts sur le plan professionnel.

Les enseignants de l’université s’attachent à donner aux étudiants des cours de droit fiscal ainsi

de ce qu’est la fiscalité du point de vue de sa composante.

Précisément le présent ouvrage de droit fiscal répond à cette préoccupation.

A ce titre, il contient en substance deux volets essentiels.

Le premier est consacré à la théorie générale de l’impôt avec tous les concepts et les grands

principes inhérents à l’impôt tels d’abord sa définition, ses fonctions, sa classification et ensuite

son établissement ainsi que les différents éléments de la fiscalité comprenant notamment tous

les types d’impôts avec leur évolution, l’attractivité par l’impôt, la pression fiscale, la fuite devant

l’impôt, le contrôle et le contentieux. Les aspects de la fiscalité internationale y sont parfois

évoqués.

Le deuxième volet retrace le système fiscal algérien avec son évolution et sa modernisation qui

résultent d’une réforme fiscale mise en œuvre au début des années 90 et qui se poursuit encore

dans la perspective d’atteindre dans la mesure du possible une bonne gouvernance fiscale, sans

omettre la fiscalité pétrolière qui est une fiscalité particulière dont le produit est extrêmement

important en termes de recettes budgétaires au profit de l’Etat.